Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Or du Rhône
DOMAINE MAZURD, EARL

Numéro de dépôt :
3816715
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L\'Or du Rhône de DOMAINE MAZURD

Présentation de la marque L'Or du Rhône

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la société DOMAINE MAZURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Or du Rhône »

Le déposant est la société DOMAINE MAZURD domicilié(e) 00 ROUTE D'ORANGE - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 396 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MAZURD domicilié(e) 00 ROUTE D'ORANGE - 26790 - TULETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE MAZURD a également déposé les autres marques suivantes : MAZURKA


DOMAINE MAZURD, EARL - 00 ROUTE D'ORANGE - 26790 - TULETTE - France - SIREN 325396661


DOMAINE MAZURD - 00 ROUTE D'ORANGE - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566412 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Vins.